Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETTY
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1515655
Date de dépôt :
05/10/1987
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
05/10/1997

Présentation de la marque BETTY

Déposée le 5 octobre 1987 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « BETTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile), domicilié(e) 36, rue de Beauvais, B.P. 133, 53007 LAVAL CEDEX. - France.

La marque BETTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETTY est expirée depuis le 5 octobre 1997.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE , HOMERE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 36, rue de Beauvais, B.P. 133, 53007 LAVAL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les pélargoniums, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt.